Produits concernés

Les produits et services concernés sont exclusivement numériques :

• Formations vidéo ou audio accessibles en ligne

• Ebooks ou ressources téléchargeables

• Templates, outils ou prestations dématérialisées

Commande

La commande d’un produit digital implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV.
Le client reconnaît avoir la capacité juridique requise pour contracter.

Le processus de commande comprend les étapes suivantes :

• Sélection du produit

• Validation du panier

• Paiement sécurisé via les moyens proposés (Stripe, Virement bancaire, etc.)

• Confirmation par email avec accès ou instructions de connexion

Une fois le paiement validé, l’accès au produit est immédiat (ou dans un délai précisé dans la fiche produit). Aucune expédition physique n’est réalisée.

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Aucun frais de livraison n’est applicable pour les produits numériques.

Paiement

Le paiement s’effectue comptant ou en plusieurs fois, selon les modalités proposées sur la page de vente.
Les paiements sont sécurisés via des prestataires tiers (Systeme.io, Stripe). 

Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.

En cas de paiement en plusieurs fois, le client s’engage à honorer l’ensemble des échéances. Tout impayé entraînera la suspension de l’accès au contenu

Délivrabilité et accès

Les produits digitaux sont livrés immédiatement ou dans un délai précisé via un lien d’accès ou une plateforme dédiée. Le client est seul responsable de la bonne consultation de ses emails et de la vérification de ses spams.

En cas de difficulté d’accès, le client peut contacter l’assistance à contact@ospabebe.fr

Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l’exécution a commencé après accord préalable du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Ainsi, aucun remboursement ne sera effectué une fois que le Client a accédé au produit numérique, téléchargé le fichier ou visionné le contenu, sauf cas d’erreur technique imputable au Vendeur.

Responsabilité

Ô SPA BÉBÉ met tout en œuvre pour assurer l’accès et le bon fonctionnement de ses produits digitaux. Cependant, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de :

• Problème technique indépendant de sa volonté (hébergeur, plateforme, navigateur…)

• Mauvaise utilisation ou incompatibilité technique côté client

• Non-réalisation des objectifs personnels du client. 

Les résultats peuvent varier selon l’implication, les compétences et la situation du client.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus fournis (vidéos, textes, audios, outils, visuels, PDF…) 

sont la propriété exclusive de Ô SPA BÉBÉ.
Ils ne peuvent être reproduits, partagés, revendus, transférés ou utilisés à d’autres fins sans autorisation écrite.

• Toute violation entraînera des poursuites pour contrefaçon ou usage frauduleux.

Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité consultable .
Le client peut à tout moment exercer ses droits (accès, rectification, suppression…) en envoyant un mail à contact@ospabebe.fr.

Droit applicable – Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Ô SPA BÉBÉ, sauf dispositions légales contraires.

Contact

Pour toute question ou réclamation :
✉️ contact@ospabebe.fr